Déposée le 11 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVOMNICOUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CALEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVOMNICOUPE domicilié(e) Z.I. de la Prade, rue de l'Industrie,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 054 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CALEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMVOMNICOUPE, Société par actions simplifiée - Z.I. de la Prade, rue de l'Industrie,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France - SIREN 449054410
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Outils coupants ou tranchants pour machines à usage ménager ou industriel ; lames de coupe pour machines textiles. Outils et instruments entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; fusils à aiguiser.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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